DU PARC MONNET Avocats DU PARC MONNET Avocats
  • Le cabinet
  • Notre équipe
  • Notre expertise
  • Actualités
  • Ventes aux enchères
  • Contactez-nous

Author: Céline GAGNEPAIN (Céline GAGNEPAIN)

Accueil / Archives de Céline GAGNEPAIN
Maison à usage d’habitation à MONTBARD
Article

Maison à usage d’habitation à MONTBARD

Vente aux enchères publiques Tribunal judiciaire de DIJON le 7 Décembre 2022 à 11h00. Le cahier des conditions de vente est consultable sur le site AVOVENTES.FR (https://avoventes.fr/enchere/maison-dhabitation-a-montbard)

8 novembre 202214 novembre 2022by Céline GAGNEPAINDans Enchères immobilières
Ensemble immobilier à VILLERS LES POTS
Article

Ensemble immobilier à VILLERS LES POTS

Vente aux enchères publiques le 5 octobre 2022 à 10H30 Tribunal judiciaire de DIJON

30 septembre 202230 septembre 2022by Céline GAGNEPAINDans Enchères immobilières


Nous vous accompagnons depuis 1978 dans tous les domaines du droit des affaires et de l’entreprise.

Dijon • Besançon • Lyon • Paris

Consultez toutes nos coordonnées
Suivez-nous sur Linkedin

Nos domaines d’expertise

  • Droit du travail et de la sécurité sociale
  • Droit rural et viti-vinicole
  • Droit des sociétés
  • Transmission et restructuration d’entreprises
  • Droit fiscal
  • Droit commercial
  • Entreprises en difficulté
  • Propriété intellectuelle et droit de l’informatique
  • Contrat, concurrence, distribution
  • Droit immobilier / droit de la construction
  • Droit bancaire – Voies d’exécution – Recouvrement
  • Droit public
  • Droit de la famille – Succession
  • Droit de la santé
  • Droit pénal
AMT © 2023 | Tous droits réservés | Mentions légales et Politique de confidentialité
Gérer le consentement aux cookies
Pour offrir les meilleures expériences, nous utilisons des technologies telles que les cookies pour stocker et/ou accéder aux informations des appareils. Le fait de consentir à ces technologies nous permettra de traiter des données telles que le comportement de navigation ou les ID uniques sur ce site. Le fait de ne pas consentir ou de retirer son consentement peut avoir un effet négatif sur certaines caractéristiques et fonctions.
Fonctionnel Toujours activé
Le stockage ou l’accès technique est strictement nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de permettre l’utilisation d’un service spécifique explicitement demandé par l’abonné ou l’utilisateur, ou dans le seul but d’effectuer la transmission d’une communication sur un réseau de communications électroniques.
Préférences
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire dans la finalité d’intérêt légitime de stocker des préférences qui ne sont pas demandées par l’abonné ou l’utilisateur.
Statistiques
Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement à des fins statistiques. Le stockage ou l’accès technique qui est utilisé exclusivement dans des finalités statistiques anonymes. En l’absence d’une assignation à comparaître, d’une conformité volontaire de la part de votre fournisseur d’accès à internet ou d’enregistrements supplémentaires provenant d’une tierce partie, les informations stockées ou extraites à cette seule fin ne peuvent généralement pas être utilisées pour vous identifier.
Marketing
Le stockage ou l’accès technique est nécessaire pour créer des profils d’utilisateurs afin d’envoyer des publicités, ou pour suivre l’utilisateur sur un site web ou sur plusieurs sites web ayant des finalités marketing similaires.
Gérer les options Gérer les services Gérer {vendor_count} fournisseurs En savoir plus sur ces finalités
Voir les préférences
{title} {title} {title}